Avis de non-responsabilité
Introduction
L’infonet Roxell vous fournit les informations utiles à votre vente de produits Roxell.
Roxell a sélectionné ces informations destinées aux distributeurs de Roxell BV (Belgique), Roxell USA (É-U) et CTB Malaysia Sdn.Bhd (Malaisie)
Conditions de l’avis de non-responsabilité
Les conditions de cet avis de non-responsabilité s’appliquent à l’infonet Roxell. En consultant l’infonet Roxell et/ou en utilisant les informations qui s’y trouvent, vous marquez votre accord avec l’applicabilité de l’avis. En cas de contradiction entre les conditions générales de vente de Roxell et cet avis de non-responsabilité, ces conditions prévalent. L’infonet Roxell appartient à Roxell bv, dont le siège social se situe Industrielaan 13, 9990 Maldegem et dont le numéro d’entreprise est 0401 007 106 (« Roxell »).
Utilisation du site web
L’infonet Roxell vous fournit les informations utiles à votre vente de produits Roxell. Les informations fournies sur cet infonet le sont uniquement à titre général. Elles ne confèrent aucun droit. Bien que Roxell élabore et entretienne son infonet avec rigueur et utilise à cet effet des sources estimées fiables, la compagnie ne peut se porter garante de l’exactitude, de l’exhaustivité et de l’actualité de ces informations. Roxell garantit encore moins le fonctionnement sans erreur ou interruption du site web. Roxell décline expressément toute responsabilité en ce qui concerne l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des informations fournies et l’utilisation (sans encombre) de son infonet.
Information de tiers, produits et services
Lorsque Roxell reproduit des liens vers des sites web appartenant à des tiers, cela ne signifie pas que l’entreprise recommande les produits ou les services proposés par ces sites. Roxell décline toute responsabilité pour le contenu, l’utilisation ou la disponibilité de sites web vers lesquels l’infonet Roxell renvoie ou qui renvoient vers ce dernier. L’utilisation de tels sites se fait à ses propres risques et périls. Roxell n’évalue pas plus avant l’exactitude, le bien-fondé, l’actualité ou l’exhaustivité des informations contenues sur de tels sites web.
Utilisation des informations
Roxell se réserve exclusivement tous les droits de propriété intellectuelle et les autres droits relatifs aux informations contenues dans l’infonet Roxell ou fournies par l’intermédiaire de celui-ci (dont tous les textes, le matériel graphique et les logos). Il est interdit de copier les informations fournies sur l’infonet, de les télécharger ou de les rendre publiques de quelque façon que ce soit, de les propager ou de les multiplier sans l’autorisation écrite de Roxell ou celle des ayants droit. De même, il faut toujours mentionner leur source. Vous avez cependant le droit de les imprimer et/ou de les télécharger pour votre usage personnel dans le cadre de votre activité de distributeur de produits Roxell.
Modifications
Roxell se réserve le droit de modifier à tout instant et sans avertissement les informations fournies sur l’infonet ou par l’intermédiaire de celui-ci, y compris le texte de cet avis de non-responsabilité. Il convient de vérifier régulièrement si les informations fournies sur l’infonet Roxell ou par l’intermédiaire de celui-ci, y compris le texte de cet avis de non-responsabilité, ont été modifiées. Roxell se réserve également le droit de refuser l’accès à son infonet, sans autorisation et/ou motivation. Cette éventualité se présente, entre autres, en cas de non-consultation de l’infonet Roxell pendant douze mois et/ou de cessation de votre activité de distributeur de produits Roxell.
Droit applicable
Le droit belge s’applique à l’avis de non-responsabilité et à l’infonet Roxell. Tous différends relatifs à cet avis de non-responsabilité ou en découlant seront soumis au juge compétent en Belgique.